Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Bonne Fournée à tartiner
Mr Jean-Marie CELBERT

Numéro de dépôt :
3278654
Date de dépôt :
10/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
10/03/2014
La Bonne Fournée à tartiner de Jean-Marie CELBERT

Présentation de la marque La Bonne Fournée à tartiner

Déposée le 10 mars 2004 par monsieur Jean-Marie CELBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « La Bonne Fournée à tartiner » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est monsieur Jean-Marie CELBERT domicilié(e) 4, impasse du champ de manœuvre,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Marie CELBERT domicilié(e) 4, impasse du champ de manœuvre,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.

La marque La Bonne Fournée à tartiner a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3278654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bonne Fournée à tartiner est expirée depuis le 10 mars 2014.

Jean-Marie CELBERT a également déposé les autres marques suivantes : MARINE'TV , “ Pains et Tartines ” , l'Imaginateur , Étonnants Gastronomes , les tartinages , l'Olivou , HORIZON MÉDITERRANÉEN , SARRA'BIO , LUPA , les Zin'ZinS


Mr Jean-Marie CELBERT - 4, impasse du champ de manœuvre,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Mr Jean-Marie CELBERT - 4, impasse du champ de manœuvre,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-33

Inscription le 30 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476433 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Inscription le 22 octobre 2013 - Changement d'adresse n°611313 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages. Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel ; levure, poudre pour lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat. Service de restauration. Services de bars. Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.